Explications envoyées par Michel Dupont

Bonjour William,

Depuis quelques mois, à la lecture de tes très intéressants articles, je te vois empêtré dans un questionnement sans fond au sujet du cadastre et j'aimerais pouvoir t'apporter quelques éclaircissements.

Les deux organismes exploitent-ils les mêmes données géographiques ?  Non, l'IGN réalise sa cartographie à partir de données géolocalisées, par des relevés de terrains (et maintenant par des points GPS qui vont donner le x et y) et des projections topographiques. C'est surtout au moyen des clichés aériens que la mise à jour régulière de la carte est possible (grâce à des orthophotos qui sont retravaillées pour en tirer notamment le détail des courbes de niveaux, le z) .

Ensuite cet organisme public (ou d'autres entreprises privées) vont compiler d'autres couches (des fonds cartographiques géoréférencés) à la manière d'un mille-feuilles et enrichir ces données cartographiques d'informations littérales (du texte en alpha-numérique également géoréférencé).

Le plan cadastral n'est qu'une couche que l'on intégre dans ce millefeuilles, comme on rajouterait le plan des réseaux d'eau ou d'électricité, le dessin des zones inondables ou les zones d'habitat de la chouette à couettes.

C'est un document fiscal, établi et mis à jour par son propriétaire, le service de l'impôt, composé du plan cadastral qui référence les parcelles de propriétés foncières et le bâti (données cartographiques non géoréférencées, sans aucune précisions géographiques, à part en Alsace-Lorraine ou dans des pays comme la Suisse) et de la matrice cadastrale (données littérales en alphanumérique, telles que le nom des propriétaires, leurs adresses, la valeur du bien, sa date d'achat, sa contenance, son usage, etc...).

Il faut comprendre que son but n'est pas géographique mais fiscal.

Pour faire simple, disons que géographiquement il n'a pas plus de précisions géographiques qu'un relevé dessiné à main levé, un simple dessin que tu aurais ensuite scanné pour le mettre sur internet après mise à l'échelle pour le faire coincider au document géographique auquel tu comptes l'associer.

Bien sûr que cela serait mieux qu'il ait cette précision et les géomètres du cadastre profitent des mises à jour pour faire ce géoréférencement, mais cela prendra du temps car ce plan qui n'a pas de valeur juridique, seul un bornage précis enregistré avec l'accord des propriétaires et le notaire peut le modifier.

Tu vois un peu le boulot, sans compter que la numérisation du plan suppose de caler tous les plans sur des normes et standards identiques, d'où l'incontournable RGE [Référentiel à Grande Echelle] car il faut un langage commun pour que tous s'entendent.

Avec toute mon amitié
Michel